Mentions légales

Éditeur
Ce site internet est édité par l'EI Stéphane LARRIERE

SIREN 899 814 735
166 Beaumont, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert, France
Téléphone : +33 3 84 49 59 08

topfrance@short-track.fr
Hébergeur
Le serveur est hébergé par la société OVH

2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, France

OVH

Conditions d'utilisation du service

Propriété

Ce logiciel, son code source, les informations compilées dans sa base de données sont la propriété exclusive de son auteur. Il est mis gracieusement à la disposition de la CSNPV et de la FFSG, ce qui ne donne aucun droit de propriété à ces deux entités.

En aucun cas, une reproduction de ces pages web, une duplication ou une relocatlisaion de l'ensemble (code source et/ou base de données) même partielle et/ou antérieure à la dernière version mise à disposition n'est permise.

Accès au service

L'accès au service est gratuit pour les utilisateurs finaux.

L'accès au service n'est pas garanti dans le temps. L'éditeur fera son possible pour garantir un accès continu au service et son rétablissement dans les meilleurs délais en cas d'aléa.

Données personnelles

Toute personne identifiable pourra demander la rectification ou l'anomysation des données la concernant apparaissant sur ce site internet.

Néanmoins, certains documents liées ou publiés sous format PDF et hébergés sur ce site internet ne pourront pas faire l'objet d'une telle demande pour des raisons purement techniques.

Licence d'utilisation
Licence accordée à :

  • la FFSG (Fédération des Sports de Glace)
  • la CSNPV (Commission Sportive Nationale de Patinage de Vitesse)
  • aux clubs affiliés à la FFSG

Validité :

La licence est accordée pour la période : 2002 à Juin 2024

Usage Commercial

L'usage commercial est prohibé sans accord préalable de l'auteur.

En cas d'utilisation constatée, il sera procédé à la facturation du service de facto à plein tarif aux organisateurs.

L'usage commercial est avéré :

Dès lors qu'un évènement (compétition) :

  • Génère des revenus pour les oganisateurs de tous niveaux de manière directe :
    • Billeterie percevant des droits d'entrée / évènement sans accès libre à la patinoire au public pour tout ou partie de l'évènement
    • Vente de droits de diffusion de l'évènement (par exemple droits TV)
    • Diffusion sur un média numérique générant des revenus (par exemple chaine Youtube avec monétisation)
    • Exploitation des données générées par le site Short-Track.fr
  • L'évènement n'est pas organisé par un organisme susmentionné titulaire d'une licence d'utilisation.

Demande de licence à usage commercial :

Le prix de prestation dépendra des besoins de l'oraginsateur et fera l'objet d'un devis gratuit :

  • Nombre d'évènements
  • Inscriptions en ligne
  • Diffusion en direct des résultats
  • ScoreBoard, diffusion sur écrans dans l'enceinte de l'évènement
  • Incrustations TV des listes de départ / résultats des courses
  • Développement ou adaptation du ligiciel en fonction des besoins
  • Support technique
  • Garantie de service
  • ...